Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 AFCCC
/
DIALOGUE Revue de l'AFCCC
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIALOGUE Revue de l'AFCCC
AFCCC Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3461904
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
08/11/2016
DIALOGUE Revue de l\'AFCCC de AFCCC

Présentation de la marque DIALOGUE Revue de l'AFCCC

Déposée le 8 novembre 2006 par l'association loi 1901 AFCCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « DIALOGUE Revue de l'AFCCC »

Le déposant est l'association loi 1901 AFCCC domicilié(e) 44 Rue Danton,94270 LE KREMLIN BICETRE,France - 94270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 689 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFCCC domicilié(e) 44 Rue Danton,94270 LE KREMLIN BICETRE,France - 94270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIALOGUE Revue de l'AFCCC est expirée depuis le 8 novembre 2016.

AFCCC a également déposé les autres marques suivantes : afccc


AFCCC Association loi 1901 - 44 Rue Danton,94270 LE KREMLIN BICETRE,France - 94270 - France - SIREN 775689060


AFCCC - 44 Rue Danton,94270 LE KREMLIN BICETRE,France - 94270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Publication de livres.